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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÊCHERIES BASQUES
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Pêcheries Basques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pêcheries Basques
PÊCHERIES BASQUES, SAS

Numéro de dépôt :
4310862
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
Pêcheries Basques de PÊCHERIES BASQUES

Présentation de la marque Pêcheries Basques

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÊCHERIES BASQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pêcheries Basques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PÊCHERIES BASQUES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, Lizardia - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 688 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme GAZEAU Laurence domicilié(e) 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Pêcheries Basques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pêcheries Basques arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

PÊCHERIES BASQUES a également déposé les autres marques suivantes : PECHERIES BASQUES , PECHERIES BASQUES , PESCALIN , PESCAGRILL , PESCADINE


PÊCHERIES BASQUES, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, Lizardia - 64310 - SAINT PEE SUR NIVELLE - France - SIREN 437688914


GOZOKI, Mme GAZEAU Laurence - 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.